Dernière mise à jour : 25 septembre 2026
POLITIQUE RELATIVE AUX DROITS D’AUTEUR
BubbleShooterenligne.fr respecte les droits de propriété intellectuelle des créateurs, développeurs, éditeurs, titulaires de marques et autres ayants droit.
Certains jeux, images, vidéos, logos, marques ou autres contenus disponibles ou référencés sur le Site peuvent appartenir à des tiers. Les droits correspondants restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Si vous estimez qu’un contenu disponible sur BubbleShooterenligne.fr porte atteinte à vos droits d’auteur ou à d’autres droits de propriété intellectuelle, vous pouvez nous envoyer une demande de retrait.
COMMENT ENVOYER UNE DEMANDE DE RETRAIT ?
Pour nous permettre d’examiner votre demande rapidement, veuillez envoyer un e-mail à :
Votre demande doit contenir, dans la mesure du possible :
- votre nom complet ou le nom de l’organisation que vous représentez ;
- vos coordonnées permettant de vous contacter ;
- une identification claire de l’œuvre ou du contenu protégé concerné ;
- l’URL exacte de la page de BubbleShooterenligne.fr où se trouve le contenu contesté ;
- une explication de la raison pour laquelle vous estimez que ce contenu porte atteinte à vos droits ;
- les informations permettant de confirmer que vous êtes titulaire des droits ou autorisé à agir au nom du titulaire ;
- une déclaration indiquant que les informations fournies dans votre demande sont exactes et faites de bonne foi.
EXAMEN DES DEMANDES
Nous examinons les demandes de retrait reçues de bonne foi et pouvons demander des informations supplémentaires lorsque cela est nécessaire pour identifier précisément le contenu ou vérifier les droits invoqués.
Lorsqu’une demande apparaît suffisamment fondée, nous pouvons notamment :
- supprimer le contenu concerné ;
- désactiver son accès ;
- retirer un jeu ou une iframe ;
- modifier ou supprimer un lien ;
- contacter le fournisseur ou l’hébergeur tiers concerné lorsque le contenu n’est pas directement hébergé par nous.
CONTENUS HÉBERGÉS PAR DES TIERS
Certains jeux ou contenus affichés sur BubbleShooterenligne.fr peuvent être hébergés par des fournisseurs tiers et intégrés au Site à l’aide d’une iframe ou d’une autre technologie.
Dans ces situations, nous pouvons ne pas avoir la possibilité technique de supprimer directement le fichier original hébergé par le fournisseur tiers.
Nous pouvons néanmoins examiner la demande et, lorsque cela est approprié, supprimer ou désactiver l’intégration ou le lien présent sur BubbleShooterenligne.fr.
UTILISATION ABUSIVE DES DEMANDES
Veuillez ne pas envoyer de demandes fausses, trompeuses ou concernant un contenu pour lequel vous ne disposez d’aucun droit ou mandat.
Une demande de retrait doit être faite de bonne foi et contenir des informations suffisamment précises pour nous permettre de comprendre et vérifier la réclamation.
CONTRE-NOTIFICATION
Lorsqu’un contenu a été supprimé à la suite d’une réclamation et que la personne ayant fourni ce contenu estime que la suppression résulte d’une erreur ou d’une mauvaise identification, elle peut nous contacter en fournissant les informations permettant d’examiner la situation.
Les procédures spécifiques prévues par certaines législations, notamment le Digital Millennium Copyright Act (DMCA) aux États-Unis, peuvent s’appliquer lorsqu’elles sont juridiquement pertinentes.
AUCUNE AFFILIATION
Sauf indication explicite contraire, BubbleShooterenligne.fr est un site indépendant et n’est ni affilié, ni sponsorisé, ni officiellement approuvé par les développeurs, éditeurs ou propriétaires des jeux, marques et contenus tiers présentés sur le Site.
Toutes les marques, noms de jeux, logos et autres éléments appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
CONTACT DMCA ET DROITS D’AUTEUR
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